Qu'est ce qu'un document T1 ?

Aussi appelé NST1, le T1 est un document de transit utilisé dans le cadre du régime T1.

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C’est un régime qui permet à une marchandise à l’import d’être déplacée d’un port ou d’un aéroport d’arrivée jusqu’à un autre lieu, sans être dédouanée au préalable. La marchandise est donc déplacée d’un bureau de douane à un autre, car un T1 est émis depuis un bureau de douane vers un autre bureau de douane. Attention, une marchandise ne peut en aucun cas être mise à la consommation quand elle est sous T1! Le T1 doit être apuré avant une date limite.

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Bon à savoir ! Que signifie “apurer un T1”?

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Le T1 est dit apuré par les autorités douanières lorsque celles-ci sont en mesure d'établir, sur la base d'une comparaison entre les données disponibles au bureau de douane de départ et celles disponibles au bureau de douane de destination, que le régime a pris fin correctement. Une fois que c’est fait, le T1 est apuré par la douane, et le régime de transit sous lequel était la marchandise prend fin. Par “apuré” on entend la saisie du numéro de T1 dans l’IMA.

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Validité du T1

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Le T1 a ainsi une validité limitée (mais qui varie selon les pays, même d’Europe). En France les durées de validité sont généralement les suivantes :

• Environ une semaine si le transit se fait en route
• Environ 10 jours si le transit se fait en rail/route
• Environ 14 jours si le transit se fait en barge/route

Un non-apurement du T1 avant la fin de sa validité expose l’importateur à une amende en douane.

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Bon à savoir ! Le T1 est souvent utilisé pour deux raisons principales :

• Par des importateurs qui ont un service interne de douane et qui peuvent faire un dédouanement dans leur entrepôt.
• Par des importateurs qui préfèrent dédouaner dans le bureau de douane de leur région/département, pour passer entre les mains de douanier qui connaissent les particularités de leur marchandise.

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