Qu'est ce qu'un HS code ?
Découvrez le fonctionnement des HS codes dans cet article
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Dans le but d’harmoniser dans le monde entier les procédures de dédouanement, chaque marchandise est répertoriée sous un HS code (une suite de 6 chiffres au moins). Ce HS code permet de déterminer avec précision la nature exacte d'un produit importé. Ensuite, chaque pays adapte le HS code comme il le souhaite, certains pays, ou zones économiques utilisent 10 chiffres comme en Europe, d’autres seulement 6, d’autres encore peuvent aller jusqu’à 14 chiffres.
Information importante : la structure d’un HS code est toujours la même.
Les 6 premiers chiffres sont communs quel que soit le pays, les 2 chiffres suivants sont spécifiques à une zone communautaire (ex: l’UE), les 2 derniers sont spécifiques à un pays (ex: les US). Le mieux, en Europe, reste toujours d’avoir les 10 chiffres, cela permet d’être le plus précis possible, mais avoir 8 chiffres permet tout de même d’exporter/d’importer un produit.
Vous pouvez retrouver tous les HS codes Européens sur le site du Taric : ici.
Exemple concret :
Bon à savoir:
Même si le déclarant a un devoir de conseil sur le HS code à utiliser, il en va de la responsabilité de l’importateur/exportateur de fournir les bons HS codes.
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